La programmation se traduit de manière suivante en fonction des objectifs visés sur la Qualité Environnementale de l'Urbanisme (QEU) et sur la Qualité Environnementale des Bâtiments (QEB) :
- la rédaction du volet environnement de programmes d’aménagement et / ou de constructions,
- la rédaction de prescriptions environnementales sur l’aménagement et / ou la construction à destination des maitres d’œuvre.
- la rédaction de notes d'orientation.
- la rédaction de chartes d'objectifs (aménagement et construction),
- la rédaction de référentiels.
programmer et prescrire ///
/// Programmes généraux
Les objectifs généraux issus du
diagnostic environnemental sont repris dans la rédaction du
programme.
La programmation au sens large permet de fixer un profil
environnemental et des objectifs adaptés aux
caractéristiques naturelles, urbaines et sociales des sites,
ainsi qu'aux politiques énergétiques et de
gestion de l’eau des collectivités ou des
propriétaires bailleurs.
Elle permet également d'établir une
hiérarchie dans le choix d’objectifs QEU et QEB
compatibles avec les attentes des parties concernées
(collectivités, promoteurs, propriétaires,
usagers), dans le respect des réalités techniques
et économiques, et ce, suivant la destination des programmes.
Selon les cas, le profil environnemental de l'aménagement ou
des bâtiments peut-être qualitatif ou quantitatif
(niveaux de performance à atteindre) sur des
thèmes techniques quantifiables comme les consommations
d'énergie ou en eau, les dépenses d'entretien,
les niveaux de confort...).
Dans tous les cas, les orientations environnementales du
programme sont dialoguées et validées par la
collectivité, la maîtrise d’ouvrage et
les utilisateurs.
/// Cahier des charges / charte d'objectifs
À partir d’un programme
validé, les orientations du programme sont
déclinées avec précision sous forme de
cahier de prescriptions environnementales à destination des
promoteurs et / ou maîtres d’œuvre pour
l'aménagement et / ou les bâtiments ; ils peuvent
être contractualisés sous forme de chartes
d'objectifs selon la nécessité (lors de cession
de terrain par exemple).
Leur transcription vise à favoriser des solutions
pragmatiques compréhensibles par tous dans un souci de
cohérence avec le reste des éléments
de programmation.
/// Référentiels
Lorsque les maîtres d'ouvrage veulent professionnaliser leur approche en direction de la qualité environnementale, la rédaction d'un cahier des charges QEU et QEB spécifique à leur organisme, appelé référentiel, permet tout à la fois de clarifier leur démarche interne de communiquer à la maîtrise d'œuvre les objectifs généraux HQU et HQE® qu’ils circonstancient au cas par cas en fonction de chaque opération.